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Editeur du Site :

Société: Le Murmure des Etincelantes
Numéro de SIRET : 883.204.174.000014 – TVA non applicable, article 293B du du C.G.I

23 rue Pierre Gautron
85430 Nieul le Dolent

Email : contact@lemurmuredesetincelantes.fr
Site Web : www.lemurmuredesetincelantes.fr

Hébergement :

Hébergeur : OVH
Site Web : https://www.ovh.net/

 

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Services fournis :

L’ensemble des activités de la société ainsi que ses informations sont présentés sur mon site  www.lemurmuredesetincelantes.fr

Le Murmure des Etincelantes s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Les  renseignements figurant sur le site www.lemurmuredesetincelantes.fr ne sont pas exhaustifs et les  photos non contractuelles. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis  leur mise en ligne. Par ailleurs, tous les informations indiquées sur le site www.lemurmuredesetincelantes.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles de changer  ou d’évoluer sans préavis.

Limitation contractuelles sur les données :

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Propriété intellectuelle

Le Murmure des Etincelantes propose des bijoux, accessoires et décoration à  destination de toute la famille. Les pièces sont réalisées à la main par mes soins, dans  mon atelier en Vendée. Les articles conçus par Le Murmure des Etincelantes sont  créés à partir de matériaux neufs ou chinés ou fournis par le client (photos dans le  cadre des personnalisations). De ce fait, chaque article proposé à la vente sera une  pièce unique ou issu d’une petite série de quelques exemplaires:

Tout le contenu du présent sur le site www.lemurmuredesetincelantes.fr incluant, de façon non  limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que  leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société à l’exception des marques, logos ou  contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.

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Déclaration à la CNIL :

Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à  la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel)  relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, ce site n’a pas fait l’objet d’une déclaration  auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (http://www.cnil.fr).

Litiges :

Les présentes conditions du site www.lemurmuredesetincelantes.fr sont régies par les lois françaises  et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci  seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société. La langue  de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

Données personnelles :

De manière générale, vous n’êtes pas tenu de nous communiquer vos données personnelles lorsque  vous visitez notre site Internet www.lemurmuredesetincelantes.fr.

Cependant, ce principe comporte certaines exceptions. En effet, pour certains services proposés par  notre site, vous pouvez être amenés à nous communiquer certaines données telles que : votre nom,  votre fonction, le nom de votre société, votre adresse électronique, et votre numéro de téléphone. Tel  est le cas lorsque vous remplissez le formulaire qui vous est proposé en ligne, dans la rubrique «  contact ». Dans tous les cas, vous pouvez refuser de fournir vos données personnelles. Dans ce cas,  vous ne pourrez pas utiliser les services du site, notamment celui de solliciter des renseignements  sur ma société, ou de recevoir les lettres d’information.

Enfin, nous pouvons collecter de manière automatique certaines informations vous concernant lors  d’une simple navigation sur notre site Internet, notamment : des informations concernant l’utilisation  de notre site, comme les zones que vous visitez et les services auxquels vous accédez, votre adresse  IP, le type de votre navigateur, vos temps d’accès. De telles informations sont utilisées exclusivement  à des fins de statistiques internes, de manière à améliorer la qualité des services qui vous sont  proposés. Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998  transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de  données.

RGPD :

La société Le Murmure des Étincelantes, dont le siège est situé à Nieul le Dolent (85430),  Rue  Pierre  Gautron,  dispose  d’un  site  internet  de  vente  en  ligne.  Ce  site  permet  de  recevoir les  commandes  de mes  clients et les  données  collectées à  cette  occasion  sont  enregistrées et traitées dans un Fichier clients.

Ce Fichier permet de :

  • Gérer les commandes, le paiement et la livraison.
  • Mener  des  opérations  de  marketing  (Fidélisation,  promotions)  et  adresser  des  publicités par courriel auprès de mes clients qui ne s’y sont pas opposés ou qui  l’ont accepté :  Sur des produits analogues à ceux qu’ils ont commandés.  Sur  d’autres  produits  proposés  par  la  société.  Par  exemple,  si  un  client  achète un Collier, Les Boucles d’Oreilles pourront lui être proposées.

Bases légales des traitements

  • Gestion des commandes : la base légale du traitement est l’exécution d’un contrat  (Cf. article 6.1.b) du Règlement européen sur la protection des données).
  • Envoi  de  sollicitations  commerciales  par  courriel  sur  des  produits  analogues  à  ceux commandés par les clients : la base légale du traitement est l’intérêt légitime  de  la  société  (Cf.  article  6.1.f)  du  Règlement  européen  sur  la  protection  des  données), à savoir promouvoir nos produits auprès de nos clients.
  • Envoi de sollicitations commerciales par courriel sur d’autres produits proposés  par la  société  Le Murmure  des Etincelantes : la  base légale  du  traitement est le  consentement  (Cf.  article  6.1.a)  du  Règlement  européen  sur  la  protection  des  données),  comme  l’exige  l’article  L.  34-5  du  code  des  postes  et  des  communications électroniques.

Catégories de données

  • Identité  :  civilité,  nom,  prénom,  adresse,  adresse  de  livraison,  numéro  de  téléphone,  adresse  électronique,  date  de  naissance,  code  interne  de  traitement  permettant l’identification du client, données relatives à l’enregistrement sur des  listes d’opposition.
  • Données relatives aux commandes : numéro de la  transaction, détail des achats,  montant  des  achats,  données  relatives  au  règlement  des  factures  (règlements,  impayés, remises), retour de produits.
  • Données  relatives aux moyens de paiement : numéro de carte bancaire, date de  Fin  de  validité  de  la  carte  bancaire,  cryptogramme  visuel  (lequel  est  immédiatement effacé).
  • Données nécessaires à la réalisation des actions de Fidélisation et de prospection :  historique des achats.

Destinataires des données

  • Les services clients et facturation de la société Le Murmure des Étincelantes sont  destinataires de l’ensemble des catégories de données.
  • Ses sous-traitants, chargés de la livraison de ses commandes, sont destinataires  de l’identité, de l’adresse et du numéro de téléphone de mes clients.

Durée de conservation des données

  • Données  nécessaires  à  la  gestion  des  commandes  et  à  la  facturation  :  pendant  toute la durée de la relation commerciale et dix (10) ans au titre des obligations  comptables.
  • Données  nécessaires  à  la  réalisation  des  actions  de  Fidélisation  et  à  la  prospection : pendant toute la durée de la relation commerciale et trois (3) ans à  compter du dernier achat.
  • Données relatives aux moyens de paiement : ces données ne sont pas conservées  par  la  société  Le  Murmure  des  Étincelantes  ;  elles  sont  collectées  lors  de  la  transaction et sont immédiatement supprimées dès le règlement de l’achat.
  • Données concernant les listes d’opposition à recevoir de la prospection : trois (3)  ans.

Vos droits

Si vous ne souhaitez plus recevoir de publicité de la part de la société Le Murmure des  Etincelantes  (exercice  du  droit  d’opposition  ou  retrait  d’un  consentement  déjà  donné),  contactez-nous .

Vous pouvez accéder aux données vous concernant, les rectifier ou les faire effacer. Vous  disposez également d’un droit à la portabilité et d’un droit à la limitation du traitement  de vos données (Consultez le site cnil.fr pour plus d’informations sur vos droits).

Pour exercer ces droits ou pour toute question sur le traitement de vos données dans ce  dispositif, vous pouvez me contacter à contact@lemurmuredesetincelantes.fr

Si  vous  estimez,  après  avoir  contacté  la  société  Le  Murmure  des  Étincelantes  que  vos  droits  «  Informatique  et  Libertés  »  ne  sont  pas  respectés,  vous  pouvez  adresser  une  réclamation en ligne à la CNIL.